Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITE FLEUR DE LUNE
GIE AZUR PLANTES

Numéro de dépôt :
1516941
Date de dépôt :
16/02/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/1998

Présentation de la marque PETITE FLEUR DE LUNE

Déposée le 16 février 1988 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) AZUR PLANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETITE FLEUR DE LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) AZUR PLANTES domicilié(e) Domaine des Charmettes, 06600 ANTIBES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL GIGOUX. - France.

La marque PETITE FLEUR DE LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITE FLEUR DE LUNE est expirée depuis le 16 février 1998.

AZUR PLANTES a également déposé les autres marques suivantes : SAMBA ROSA , PETITE FLEUR DU YANG-TSE , HORTI CONSEIL , PLANTES DU SOLEIL , FLEUR DE LUNE , AZUR PLANTES , ARBRE DE LA CHANCE


GIE AZUR PLANTES - Domaine des Charmettes, 06600 ANTIBES. - France


MICHEL GIGOUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Produits horticoles, semences, plantes et fleurs naturelles.